Termes et Conditions

Cette page apporte une traduction en français de Terms and Conditions. Elle a pour but d'aider à la traduction et n'a aucune valeurs légales.

Les seules valeurs éligibles sont uniquement celles qui sont rédigées dans le texte original "Terms and Conditions" en Anglais.

CONDITIONS D'UTILISATION

Les présentes conditions générales, ainsi que tous les autres documents auxquels il est fait référence dans les présentes, définissent les conditions d'utilisation en vertu desquelles vous pouvez utiliser ce site Web, https://www.clairedelondres.com (notre site)...

1. Définitions et interprétation

Dans ces Termes et Conditions, à moins que le contexte ne l'exige autrement :

• Compte : désigne un compte requis pour qu'un Utilisateur puisse accéder à certaines zones de Notre Site.
• Contenu : désigne tout texte, image, audio, vidéo, script, code, logiciel, etc.
• Notre Site : désigne ce site Web et tout contenu y compris le contenu utilisateur.
• Utilisateur : désigne un utilisateur de Notre Site.
• Contenu Utilisateur : désigne les contenus soumis par les utilisateurs.

2. Informations sur nous

Notre Site, CLAIRE DE LONDRES, est détenu et exploité par CLAIRE MOUROU-CRETEGNY.

3. Accès à Notre Site

• L'accès est gratuit.
• Vous êtes responsable de l’accès.
• Le site peut être modifié ou suspendu sans préavis.

4. Comptes

• Nécessaire pour certaines fonctions.
• Interdit aux moins de 18 ans.
• Infos doivent être exactes et tenues à jour.
• Utiliser un mot de passe fort.
• Pas de partage de compte.
• Suppression à tout moment possible.
• Suppression entraîne perte d’accès et de contenu utilisateur.

5. Droits de propriété intellectuelle et notre site

1. Tout le contenu nous appartient sauf mention contraire.
2. Les utilisateurs conservent leurs droits sur le contenu utilisateur.
3. Pour un usage personnel, vous pouvez :
   • Accéder et afficher le site dans un navigateur.
   • Télécharger les contenus autorisés.
   • Mettre en cache le site.
   • Copier, imprimer ou sauvegarder des extraits.
   • Consulter hors ligne.
   • Utiliser le contenu utilisateur comme autorisé.
4. Pas d’usage commercial sans licence.
5. Pas de compilation sans permission.
6. Pas de reproduction sans autorisation.
7. Reconnaissance obligatoire du propriétaire du contenu.

6. Contenu utilisateur

1. Comprend photos, vidéos, textes, fichiers téléchargeables.
2. Un compte est requis pour soumettre du contenu.
3. Vous garantissez que vous avez les droits sur le contenu.
4. Vous êtes responsable de toute violation.
5. Vous conservez les droits mais nous accordez une licence mondiale.
6. Vous pouvez demander la suppression du contenu.
7. Nous pouvons supprimer du contenu en cas de plainte ou de violation.

7. Droits de propriété intellectuelle et contenu utilisateur

• Le contenu utilisateur est protégé.
• Nous appliquons des mesures anti-copie mais sans garantie.
• Les droits et l'identité des utilisateurs doivent être reconnus.

8. Politique d'utilisation acceptable

1. Utilisation légale uniquement.
2. Ne pas :
   • Envoyer de virus.
   • Nuir à une personne.
   • Soumettre du contenu :
     1. Sexuellement explicite.
     2. Obscène ou haineux.
     3. Encourageant la violence ou des activités illégales.
     4. Discriminatoire ou diffamatoire.
     5. Harcelant, trompeur ou menaçant.
     6. Violant la vie privée ou propriété intellectuelle.
3. Violation peut entraîner :
   • Suspension ou suppression du compte.
   • Suppression de contenu.
   • Avertissement, poursuites ou signalement aux autorités.

9. Liens vers Notre Site

1. Autorisé sous conditions :
   • Manière juste et légale.
   • Pas d'association implicite.
   • Pas d'usage de logos sans permission.
2. Pas de lien profond sans autorisation.
3. Pas de cadrage sans autorisation.
4. Pas de lien depuis un site inapproprié.
5. Exceptions pour réseaux sociaux à usage général.

10. Liens vers d'autres sites

Les liens sont à titre informatif. Nous ne contrôlons pas les sites tiers.

11. Publicité

• Peut apparaître sur notre site.
• Pas de tentative de masquer les publicités.
• Annonceurs responsables de leur contenu.

12. Avis de non-responsabilité et droits légaux

• Le contenu est informatif, non un conseil.
• Pas de garantie de compatibilité ou de sécurité.
• Droits légaux préservés si dommage causé par notre négligence.
• Nous ne garantissons pas l'exactitude du contenu utilisateur.

13. Notre responsabilité

• Pas de responsabilité pour perte indirecte.
• Pas de garantie implicite.
• Pas de responsabilité pour interruption externe.
• Rien n'exclut notre responsabilité en cas de fraude ou décès dû à négligence.

14. Virus, logiciels malveillants et sécurité

• Nous faisons de notre mieux mais sans garantie absolue.
• Vous êtes responsable de votre protection informatique.
• Pas d’introduction de virus ou tentative d'accès non autorisé.
• Violation signalée aux autorités compétentes.

15. Confidentialité et cookies

Voir notre politique de confidentialité et de cookies pour plus d'informations.

16. Protection des données

Traitement des données conforme au RGPD. Voir notre politique de confidentialité.

17. Communications de notre part

• Nous pouvons envoyer des avis importants par e-mail.
• Aucun marketing sans consentement.
• Option de désabonnement disponible à tout moment.

18. Modifications des présentes conditions générales

Nous pouvons modifier ces termes à tout moment. Vérifiez cette page régulièrement.

19. Nous contacter

Pour nous contacter : email@clairedelondres.com

20. Droit applicable

Régies par les lois d’Angleterre et du Pays de Galles. Accord complet entre nous.